Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l'ensemble des transactions conclues sur le site internet Simone & Marcel (ci-après « le Site ») entre Candice Astorino (Simone & Marcel), dont le siège social est situé à Avenue de Tervueren 306 1150 Bruxelles, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 1010.153.842, et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le Site (ci-après « l'Acheteur »).

1. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits physiques proposés par Candice Astorino (Simone & Marcel).

2. Acceptation des CGV

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve par l'Acheteur des présentes CGV. Les CGV peuvent être modifiées à tout moment par Candice Astorino (Simone & Marcel). Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Candice Astorino (Simone & Marcel) apporte le plus grand soin dans la présentation et la description des produits pour fournir à l'Acheteur des informations les plus exactes possibles. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir, et la responsabilité de Candice Astorino (Simone & Marcel) ne saurait être engagée.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, et non sujets aux taxes, hors frais de livraison. Candice Astorino (Simone & Marcel) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant sur le Site au moment de la commande sera le seul applicable à l'Acheteur.

5. Commande

L’Acheteur peut passer commande sur le Site en suivant le processus de commande en ligne. La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Un courrier électronique de confirmation de commande sera envoyé à l’Acheteur.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. L’Acheteur peut effectuer le règlement par le moyen de paiement suivant: PayPal ou virement bancaire sur un compte Belge. Les transactions bancaires en ligne sont sécurisées par un prestataire de services de paiement certifié. Une fois le paiement par virement bancaire validé, la commande pourra être traitée.

7. Livraison

Les produits sont livrés par Mondial Relay, l’Acheteur recevra un e-mail afin de choisir son point relais. Sans cette étape la commande ne pourra être traitée. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et ne sont pas garantis. Candice Astorino (Simone & Marcel) ne peut être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.

8. Rétractation

Conformément à la législation belge, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. L’Acheteur doit informer Candice Astorino (Simone & Marcel) de sa décision de rétractation par une déclaration écrite. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets. Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

9. Garanties

Tous les produits fournis par Candice Astorino (Simone & Marcel) bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé. Les frais de retour sont à la charge de l'Acheteur.

10. Responsabilité

La responsabilité de Candice Astorino (Simone & Marcel) ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit à l’Acheteur, soit au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

11. Données personnelles

Candice Astorino (Simone & Marcel) s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l'Acheteur sur le Site et à les traiter dans le respect des dispositions de la loi belge sur la protection de la vie privée. Pour plus d'informations veuillez vous référer à la politique de confidentialité.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive de Candice Astorino (Simone & Marcel).

13. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises à la loi belge. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux de Bruxelles-Capitale seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez contacter notre service client à simoneetmarcel.brussels@gmail.com.